Mentions Légales

★ ★ ★

Éditeur du site

Ce site est édité par la Résidence Le Petit Bois
4 RUE DU LAOS 75015 PARIS

Vous pouvez contacter le webmestre du site à l’adresse :

Directeur de la publication : Daniel SURDEJ

Hébergement

L’hébergement du site de la Résidence Le Petit Bois est assuré par la société OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045.
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Crédits photos : Alice Chevillard, Francis Barroso

Protection des données personnelles

Conformément au droit en vigueur à l’époque, le site www.residence-petitbois.fr a été déclaré à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) le 27 décembre 2012. Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre par la Résidence à partir de son site Internet ont fait l’objet des formalités préalables requises auprès de la CNIL et, depuis avril 2009, de son correspondant informatique et libertés (CIL).

Aucune donnée à caractère personnel n’est collectée ni diffusée à votre insu sur le site de la Résidence Le Petit Bois. Conformément aux articles 38 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut s’opposer à la publication d’informations la concernant, en obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression de ces informations en s’adressant à contact@residence-petitbois.com.

Les adresses électroniques recueillies dans le cadre du formulaire de contact ne sont utilisées que pour l’envoi des informations pour lesquelles la personne s’est expressément exprimée.

Conformément aux dispositions de la « loi Informatique et Libertés » précitée, toute personne souhaitant collecter et réutiliser les informations diffusées sur ce site doit se conformer aux obligations lui incombant en sa qualité de responsable de traitement, en particulier celles relatives à l’accomplissement des formalités préalables auprès de la CNIL et au respect des droits des personnes concernées.